Fiches de Droit et des Métiers de l'esport (livre)

Par Pierre-Xavier Chomiac de Sas, aux éditions ellipses

28 fiches pour découvrir et pratiquer le Droit de l'esport :

les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;
des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;
des repères bibliographiques pour aller plus loin ;
1 index.

Biographie

Pierre-Xavier Chomiac de Sas, fondateur du cabinet PCS Avocat, est avocat au Barreau de Paris et enseignant spécialisé dans l'accompagnement des professionnels dans les domaines du droit des nouvelles technologies, de la communication et de la publicité.

Table des matières (223 pages)

Préface
Introduction

Partie 1
Esport et Droit

Chapitre 1 - La notion d'esport

Fiche 1 : Historique et pratiques de l'esport
Fiche 2 : Définition et qualification de l'esport

Chapitre 2 - L'esport et le droit

Fiche 3 : L'esport, exclu d'une qualification sportive
Fiche 4 : Le(s) régime(s) juridique(s) de l'esport

Partie 2
Les métiers de l'esport

Chapitre 1 - Editeurs de jeu vidéo esportif

Fiche 5 : La notion de jeu vidéo esportif
Fiche 6 : La protection du jeu vidéo
Fiche 7 : La monétisation du jeu vidéo
Fiche 8 : La responsabilité de l'éditeur

Chapitre 2 - Joueurs et structures esportifs

Fiche 9 : Le joueur professionnel esportif
Fiche 10 : Les structures esportives
Fiche 11 : Les droits du joueur esportif
Fiche 12 : L'activité professionnelle du joueur esportif
Fiche 13 : Le contrat de joueur esportif

Chapitre 3 - Organisateur d'événement esportif

Fiche 14 : Organisateur esportif - Définition et cadre légal
Fiche 15 : Le prestataire technique d'évènement esportif
Fiche 16 : Organiser un évènement esport : Licence & droit d'auteur
Fiche 17 : Organiser un évènement esport : Intégrité et sécurité
Fiche 18 : Organiser un évènement esport : Participants et spectateurs
Fiche 19 : Organiser un évènement esport : Publicité & sponsoring
Fiche 20 : L'organisation de paris esportifs

Chapitre 4 - Le diffuseur de compétition de jeu vidéo

Fiche 21 : Notion de diffuseur de contenus en ligne
Fiche 22 : Le droit des diffuseurs
Fiche 23 : Responsabilité du diffuseur
Fiche 24 : Le contrat de diffusion esportif

Partie 3
Enjeux et expansion de l'esport

Fiche 25 : L'expansion de l'esport
Fiche 26 : Défis de l'esport
Fiche 27 : Dangers et entraves
Fiche 28 : La corégulation de l'esport

Bibliographie

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Titre : Fiches de Droit et des Métiers de l'esport
Auteur : Pierre-Xavier Chomiac de Sas
Editeur : ellipses
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