Menu
2,937,952 lectures
Accueil
Droit / Juridique
Admin - fiscal
Annuaires
Toutes les sociétés (686)
Studios (405)
Editeurs (50)
Distributeurs (18)
Hard. / Accessoires (11)
Middlewares (17)
Prestataires (103)
Assoc. / Syndicats (18)
Formations / Ecoles (47)
Presse spécialisée (17)
Actualités, études
juillet 2024
Agenda
Chiffres
Etudes
eSport
Financement
Hardware
Juridiques
Vidéos
Librairie
Photographies
RSS
Forums
Tous les forums
-
-
Messages privés
Contacter un modérateur
Newsletter
Archives
Abonnement
Emploi
Consulter les annonces
Déposer une annonce
Observatoire de l'emploi
Les métiers du jeu vidéo
Rechercher
Réseaux sociaux
Twitter
Youtube
LinkedIn
Facebook
Instagram
Pinterest
Plus
Annonceurs
Statistiques
Plan du site
Sitemap XML
Ping Awards
A propos
Mentions légales
Droit et jeux vidéo : Admin - fiscal, articles et jurisprudences
Sélectionnez le thème correspondant à votre recherche :
Admin - fiscal
Droit d'auteur - IP
Distribution
Informatique
Internet
Jeux Vidéo
Pénal
Médias
Social
2024
Fiscalité des évènements esportifs : Joueurs et visiteurs
1,985 lectures
2023
L'UE souhaite protèger la dimension culturelle et créative des jeux vidéo
4,681 lectures
Baisse de la TVA à 5,5% sur les événements esportifs
4,031 lectures
L'Europe encadre les activités des géants du Net : quelles conséquences ?
3,235 lectures
Une nouvelle loi pour les influenceurs
3,676 lectures
Paquet Numérique : DSA, DGA, NIS2, DMA… Quelles nouvelles obligations ?
4,493 lectures
Economie data et cloud : la France se félicite de l'adoption du Data Act
3,160 lectures
Informatique en nuage ("cloud") : L'avis de l'Autorité de la concurrence
3,781 lectures
Inscription à l'atelier paquet numérique : DSA, DGA, NIS2, DMA…
2,379 lectures
La CNIL sanctionne Voodoo à hauteur de 3 millions d'euros
4,270 lectures
2022
Fiches de Droit et des Métiers de l'esport (livre)
5,979 lectures
Meta prend des engagements devant l'Autorité de la concurrence
2,833 lectures
Prolongation de certaines aides à l'embauche : mode d'emploi
5,928 lectures
Secteur du "cloud" : l'Autorité de la concurrence se saisit pour avis
4,086 lectures
2021
Naissance de l'ARCOM, fruit de la fusion du CSA et de la Hadopi
4,384 lectures
Livre Blanc : RGPD & jeu vidéo (par Virtual DPO et Leben avocats)
6,420 lectures
Apple plus fort que le RGPD ?
5,602 lectures
RGPD de l'audio : Le cheval de Troie des jeux vidéo (Webinar)
7,527 lectures
7.8 M€ d'amendes : 5 éditeurs de jeux vidéo condamnés par l'UE
6,604 lectures
2020
Mesures de soutien aux TPE et PME
5,585 lectures
Niveaux.org : une nouvelle signalétique pour les jeux vidéo
7,336 lectures
Précisions : jeux vidéo et collecte des données de mineurs
6,652 lectures
2019
Jeux vidéo et RGPD : l'efficacité des mesures mises en place
9,970 lectures
Jeux vidéo et RGPD : l'impact sur la collecte des données
13,854 lectures
Taxation des grandes entreprises du numérique (projet de loi)
6,085 lectures
2018
Panorama des aides à l'embauche
6,895 lectures
Intégration du jeu vidéo dans la liste CIM-11 de l'OMS
10,777 lectures
Rapport Villani - Intelligence artificielle et enjeux juridiques
9,244 lectures
Fiscalité du numérique : Réaction au rapport de l'OCDE
6,094 lectures
2017
Projet de loi - Protection des données personnelles
9,627 lectures
Règlement européen sur la protection des données
8,527 lectures
Entrée en vigueur de la "taxe YouTube"
18,875 lectures
Publication du décret d'entrée en vigueur du CIJV à 30%
11,799 lectures
eSport : publication des décrets au journal officiel
11,589 lectures
Entrée en vigueur du droit à la déconnexion
7,510 lectures
2016
Explications sur le dépôt légal des jeux vidéo à la BnF
21,098 lectures
Financement participatif : évolution du cadre juridique
11,119 lectures
La loi pour une République numérique adoptée à l'unanimité
10,025 lectures
Qu'est-ce que la protection des données implique
10,483 lectures
Adoption du Projet de loi pour une République numérique
13,285 lectures
Les points essentiels de la réforme du Fonds Nouveaux Médias
9,895 lectures
Les nouvelles dispositions en matière d'épargne salariale
9,205 lectures
République numérique au Sénat : bilan mitigé pour le CNNum
7,814 lectures
Le projet de loi "République numérique" adopté au Sénat
10,715 lectures
Cadre juridique de l'eSport, entre clarification et méfiance
11,207 lectures
Dépôt par Gameloft d'un recours contre la décision de l'AMF
8,327 lectures
Embauche PME: l'emploi qualifié exclu selon Syntec Numérique
7,409 lectures
Embauche PME : Bénéficiez d'une aide à l'embauche de 4 000 €
7,943 lectures
Loi pour une République numérique : réaction de l'ACSEL
4,982 lectures
Une mutuelle santé pour les salariés du jeu vidéo
7,273 lectures
2015
Safe Harbor invalidé : une carte à jouer pour la France
5,741 lectures
Régulation des jeux en ligne en France : bilan, perspectives
7,500 lectures
Le SNJV se félicite de l'application de la réforme du CIJV
10,473 lectures
Les aides fiscales en faveur de la création de jeux vidéo
13,829 lectures
2014
Bruxelles s'engage à respecter l'exception culturelle
6,760 lectures
Le SFIB souhaite réformer la copie privée
8,919 lectures
2013
Les données à caractère personnel... vraiment privées ?
11,116 lectures
Fiscalité du numérique : avis du Conseil National Numérique
7,584 lectures
Le projet très contesté de Taxe sur les appareils connectés
11,154 lectures
L'Europe, les Etats-Unis, la France et l'exception culturelle
10,677 lectures
2011
Loi sur la copie privée : RueduCommerce.com dénonce
8,867 lectures
Share
Follow