Droit et jeux vidéo : Droit d'auteur - IP, articles et jurisprudences
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2023
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2022
Fiches de Droit et des Métiers de l'esport (livre)9,233 lecturesUser Generated Content : les éditeurs de jeux doivent rémunérer les créateurs6,557 lecturesDes sites illégaux de jeux vidéo bloqués par les tribunaux français9,964 lecturesEurope : création d'un cadre harmonisé de la propriété intellectuelle5,963 lectures
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Marque et jeux vidéo : vers une jurisprudence Call of Duty ? 13,894 lecturesJeux vidéo : Tricher n'est pas jouer14,420 lecturesModalités de référencement des offres culturelles en ligne8,047 lecturesEsport : Quels enjeux en matière de propriété intellectuelle ? 20,782 lecturesLes exceptions et limitations en matière de droit d'auteur9,614 lecturesValoriser un jeu vidéo grâce au dépôt de marques15,023 lecturesLes sites de Torrents lourdement condamnés11,128 lecturesUne plateforme d'aide juridique dédiée à l'eSport12,562 lecturesLe droit d'auteur est-il compatible avec le jeu vidéo ? 28,880 lectures
2016
F. Raynal fait reconnaître ses droits sur Alone in the Dark68,590 lecturesPokemon Go, cybercriminalité, responsabilités9,424 lecturesFootball, eSport et Propriété Intellectuelle11,593 lecturesFin du litige entre Ubisoft et MPA pour contrefaçon10,876 lecturesRépublique numérique au Sénat : bilan mitigé pour le CNNum8,634 lecturesCopie d'un site Web : concurrence déloyale ou contrefaçon ?18,272 lecturesQuel cadre juridique pour le jeu vidéo ?23,509 lecturesTechnique et légalité des émulateurs de jeux vidéo21,907 lecturesRespect du droit d'auteur en ligne: politiques et mécanismes7,866 lectures
2015
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2012
Vers une prochaine modification du droit d'auteur ?17,702 lecturesLa création culturelle : un enjeu majeur pour l'Europe12,259 lecturesExceptions au droit d'auteur et aux droits voisins14,013 lecturesLe marché de l'occasion des licences de logiciels validé13,068 lecturesLa vente dématérialisée de logiciels d'occasion est légale20,723 lecturesBiP media contre Mindscape : Mindscape condamné13,847 lecturesGarantir sa propriété intellectuelle avec mapreuve.com12,777 lecturesPendant combien de temps votre œuvre vous appartient-elle ?21,859 lecturesTransmédia : quels défis pour la propriété intellectuelle ?29,008 lecturesExplique-moi... La Propriété intellectuelle14,878 lecturesProcès : règlement amiable entre Zenimax Media et Mojang10,586 lecturesLa validité de la marque " Blind Test " pour un jeu musical11,167 lecturesRiot Games s'élève contre la loi SOPA18,945 lecturesImmateria.fr : un site d'actualité juridique des TIC11,639 lecturesRégime juridique jeu vidéo et droit d'auteur : commentaires20,258 lectures