Menu
3,390,093 lectures
Accueil
Droit / Juridique
Annuaires
Toutes les sociétés (701)
Studios (425)
Editeurs (49)
Distributeurs (16)
Hard. / Accessoires (10)
Middlewares (15)
Prestataires (101)
Assoc. / Syndicats (22)
Formations / Ecoles (46)
Presse spécialisée (17)
Actualités, études
octobre 2026
Agenda
Chiffres
Etudes
eSport
Financement
Hardware
Juridiques
Vidéos
Librairie
Photographies
RSS
Forums
Tous les forums
-
-
Messages privés
Contacter un modérateur
Newsletter
Archives
Abonnement
Emploi
Consulter les annonces
Déposer une annonce
Observatoire de l'emploi
Métiers et compétences
Rechercher
Réseaux sociaux
Twitter
Youtube
LinkedIn
Facebook
Instagram
Pinterest
Plus
Annonceurs
Statistiques
Plan du site
Sitemap XML
Ping Awards
A propos
Mentions légales
Droit et jeux vidéo : articles et jurisprudences
Sélectionnez le thème correspondant à votre recherche :
Admin - fiscal
Droit d'auteur - IP
Distribution
Informatique
Internet
Jeux Vidéo
Pénal
Médias
Social
Admin - fiscal
Jeux vidéo - Défis juridiques et dynamiques de marché (conférence)
8,303 lectures
Rapport sur le statut des artistes et des professionnels de la création
3,756 lectures
Améliorer les conditions de travail des stagiaires dans l'ensemble de l'UE
2,789 lectures
Aides publiques : Ubisoft défend le modèle français du jeu vidéo au Sénat
9,901 lectures
La France régule les jeux NFT : Analyse de la loi SREN et du régime JONUM
6,723 lectures
Droit d'auteur - IP
Droit d'auteur et entraînement de l'IA. Quels enjeux ?
2,209 lectures
Stop killing games : La Commission européenne privilégie le dialogue
2,745 lectures
Les enjeux juridiques contemporains et l'IA dans les jeux vidéo
3,950 lectures
Nintendo obtient près de 7 M€ de dommages et intérêts contre BigBen
4,393 lectures
Comment négocier un contrat d'édition dans le jeu vidéo
4,200 lectures
Distribution
Monnaies virtuelles dans les jeux vidéo : l'UE engage des actions
2,017 lectures
Stop killing games : La Commission européenne privilégie le dialogue
2,745 lectures
Nintendo condamné à une amende de 35 M€ en France
2,435 lectures
Digital Markets Act (DMA) : un impact encore limité pour le jeu vidéo
3,042 lectures
Valve attaqué au Royaume-Uni pour les tarifs pratiqués sur Steam
2,900 lectures
Informatique
Les enjeux juridiques contemporains et l'IA dans les jeux vidéo
3,950 lectures
La France régule les jeux NFT : Analyse de la loi SREN et du régime JONUM
6,723 lectures
Journée d'étude sur "Les enjeux juridiques contemporains du jeu vidéo"
4,936 lectures
Encadrer l'intelligence artificielle par le droit d'auteur
5,798 lectures
Le SFPN en faveur de la régularisation de l'IA : L'Europe prépare l'AI Act
5,149 lectures
Internet
EU Kids Act : de nouvelles obligations pour les jeux vidéo en ligne
2,575 lectures
Droit d'auteur et entraînement de l'IA. Quels enjeux ?
2,209 lectures
Digital Markets Act (DMA) : un impact encore limité pour le jeu vidéo
3,042 lectures
Protection des mineurs en ligne : aller plus loin que le contrôle de l'âge
2,422 lectures
Majorité numérique à 15 ans, travaux sur la vérification d'âge en ligne
2,769 lectures
Jeux Vidéo
PEGI : 4 nouveaux seuils de classification pour protéger les joueurs
1,753 lectures
Monnaies virtuelles dans les jeux vidéo : l'UE engage des actions
2,017 lectures
EU Kids Act : de nouvelles obligations pour les jeux vidéo en ligne
2,575 lectures
Stop killing games : La Commission européenne privilégie le dialogue
2,745 lectures
Nintendo condamné à une amende de 35 M€ en France
2,435 lectures
Pénal
Graphismes vidéoludiques : la question de la propriété
7,843 lectures
Copies illicites de jeux Nintendo, la Cour d'appel condamne l'hébergeur
7,909 lectures
Guide pour prévenir les violences sexistes et sexuelles au travail
7,437 lectures
Des sites illégaux de jeux vidéo bloqués par les tribunaux français
10,286 lectures
L'éditeur de jeux vidéo mobiles Homa Games fait condamner Voodoo
9,900 lectures
Médias
Droit d'auteur et entraînement de l'IA. Quels enjeux ?
2,209 lectures
Protection des mineurs en ligne : aller plus loin que le contrôle de l'âge
2,422 lectures
Ciblage publicitaire : une sanction de 150 M€ à l'encontre d'Apple
2,735 lectures
Une nouvelle loi pour les influenceurs
6,739 lectures
Appel à contributions - Mondes virtuels : ouverture, sécurité et respect ?
3,764 lectures
Social
Majorité numérique à 15 ans, travaux sur la vérification d'âge en ligne
2,769 lectures
Rapport sur le statut des artistes et des professionnels de la création
3,756 lectures
Améliorer les conditions de travail des stagiaires dans l'ensemble de l'UE
2,789 lectures
RGPD : Ubisoft peut-elle collecter des données pour ses jeux vidéo solo ?
4,406 lectures
Le télétravail en question, quels droits, quelles limites ?
5,640 lectures
Share
Follow