Menu
3,026,991 lectures
Accueil
Droit / Juridique
Annuaires
Toutes les sociétés (683)
Studios (405)
Editeurs (50)
Distributeurs (18)
Hard. / Accessoires (10)
Middlewares (17)
Prestataires (99)
Assoc. / Syndicats (19)
Formations / Ecoles (46)
Presse spécialisée (19)
Actualités, études
décembre 2024
Agenda
Chiffres
Etudes
eSport
Financement
Hardware
Juridiques
Vidéos
Librairie
Photographies
RSS
Forums
Tous les forums
-
-
Messages privés
Contacter un modérateur
Newsletter
Archives
Abonnement
Emploi
Consulter les annonces
Déposer une annonce
Observatoire de l'emploi
Les métiers du jeu vidéo
Rechercher
Réseaux sociaux
Twitter
Youtube
LinkedIn
Facebook
Instagram
Pinterest
Plus
Annonceurs
Statistiques
Plan du site
Sitemap XML
Ping Awards
A propos
Mentions légales
Droit et jeux vidéo : articles et jurisprudences
Sélectionnez le thème correspondant à votre recherche :
Admin - fiscal
Droit d'auteur - IP
Distribution
Informatique
Internet
Jeux Vidéo
Pénal
Médias
Social
Admin - fiscal
La France régule les jeux NFT : Analyse de la loi SREN et du régime JONUM
2,498 lectures
Fiscalité des évènements esportifs : Joueurs et visiteurs
3,122 lectures
L'UE souhaite protèger la dimension culturelle et créative des jeux vidéo
5,962 lectures
Baisse de la TVA à 5,5% sur les événements esportifs
4,940 lectures
L'Europe encadre les activités des géants du Net : quelles conséquences ?
4,130 lectures
Droit d'auteur - IP
Graphismes vidéoludiques : la question de la propriété
487 lectures
La CJUE donne raison à Datel (logiciel de triche) contre Sony
1,922 lectures
Nintendo poursuit Pocketpair, créateur de Palworld, pour violation de brevets
2,210 lectures
Un site de triche condamné à verser 4.3 M$ à Bungie
1,820 lectures
Propriété intellectuelle du jeu vidéo : les droits posent question !
5,839 lectures
Distribution
Play Store : Vers la fin du monopole de Google sur Android
1,456 lectures
Revente de jeux dématérialisés : la justice française tranche pour Valve
2,280 lectures
UFC-Que Choisir attaque 7 éditeurs de jeux vidéo pour pratiques trompeuses
2,939 lectures
Manettes : Sony condamné à 13,5 M€ pour abus de position dominante
3,905 lectures
L'Europe encadre les activités des géants du Net : quelles conséquences ?
4,130 lectures
Informatique
La France régule les jeux NFT : Analyse de la loi SREN et du régime JONUM
2,498 lectures
Journée d'étude sur "Les enjeux juridiques contemporains du jeu vidéo"
2,985 lectures
Encadrer l'intelligence artificielle par le droit d'auteur
3,821 lectures
Le SFPN en faveur de la régularisation de l'IA : L'Europe prépare l'AI Act
3,778 lectures
Informatique en nuage ("cloud") : L'avis de l'Autorité de la concurrence
4,352 lectures
Internet
Promulgation de la loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (SREN)
2,464 lectures
Création d'un Master de droit spécialisé numérique / jeux vidéo / métavers
4,174 lectures
L'Europe encadre les activités des géants du Net : quelles conséquences ?
4,130 lectures
Une nouvelle loi pour les influenceurs
4,270 lectures
Paquet Numérique : DSA, DGA, NIS2, DMA… Quelles nouvelles obligations ?
5,271 lectures
Jeux Vidéo
Graphismes vidéoludiques : la question de la propriété
487 lectures
La CJUE donne raison à Datel (logiciel de triche) contre Sony
1,922 lectures
Revente de jeux dématérialisés : la justice française tranche pour Valve
2,280 lectures
La France régule les jeux NFT : Analyse de la loi SREN et du régime JONUM
2,498 lectures
Activision poursuivie pour avoir banni des joueurs sans justification
1,444 lectures
Pénal
Graphismes vidéoludiques : la question de la propriété
487 lectures
Copies illicites de jeux Nintendo, la Cour d'appel condamne l'hébergeur
5,140 lectures
Guide pour prévenir les violences sexistes et sexuelles au travail
5,481 lectures
Des sites illégaux de jeux vidéo bloqués par les tribunaux français
7,019 lectures
L'éditeur de jeux vidéo mobiles Homa Games fait condamner Voodoo
8,283 lectures
Médias
Une nouvelle loi pour les influenceurs
4,270 lectures
Appel à contributions - Mondes virtuels : ouverture, sécurité et respect ?
2,465 lectures
Les oeuvres générées par IA sont-elles protégeables par le droit d'auteur ?
4,362 lectures
Meta prend des engagements devant l'Autorité de la concurrence
3,107 lectures
Naissance de l'ARCOM, fruit de la fusion du CSA et de la Hadopi
5,169 lectures
Social
Le télétravail en question, quels droits, quelles limites ?
3,055 lectures
Guide pour prévenir les violences sexistes et sexuelles au travail
5,481 lectures
Fiches de Droit et des Métiers de l'esport (livre)
7,100 lectures
Prolongation de certaines aides à l'embauche : mode d'emploi
6,695 lectures
Mesures de soutien aux TPE et PME
5,822 lectures
Share
Follow